La gestion de la crise et les incertitudes actuelles, ouvertes en mars 2020 par l'affirmation présidentielle d'une guerre contre le virus apparu en Chine, amènent un nombre de plus en plus grand de citoyens à se demander qui gouverne la France.
Certes, la question de la confusion des pouvoirs politiques ne date pas d'hier. La volonté d'en répartir les responsabilités non plus. Propre aux Occidentaux, on ne la retrouve guère à vrai dire dans d'autres civilisations, si brillantes fussent-elles, ni en Égypte, ni en Mésopotamie, ni en Chine, ni dans aucun des empires de l'Islam.
Elle se manifeste au contraire en Grèce dès l'émergence de la cité aristocratique à Athènes (682). Celle-ci attribue des pouvoirs séparés à 3 archontes. Choisis parmi les 9 magistrats élus, ils assument les anciennes fonctions royales : l'archonte éponyme donne son nom à l'année de son mandat ; l'archonte-roi assure les charges religieuses et l'archonte polémarque est responsable des affaires militaires. Cet antique embryon de démocratie fut renforcé par les réformes successives de Dracon (621), Solon (594) et Clisthène (507).
Mère des démocraties modernes, c'est, de son côté, l'Angleterre qui a progressivement institué, à son tour, de manière pratique, une séparation des pouvoirs dont Montesquieu formula la théorie au XVIIIe siècle et inspira largement la constitution des États-Unis, laquelle dure encore.
Nous sommes donc désormais convenus, à sa suite, de distinguer trois pouvoirs nationaux, que nous appelons exécutif, législatif et judiciaire.
Sur le papier, le texte de la constitution de 1958 s'en inspire. Rappelons en effet qu'elle fut rédigée, pendant l'été, en vertu du mandat confié en juin, par la IVe république agonisante, à son dernier gouvernement. Malgré de fort nombreuses révisions, la plupart funestes, et d'incontestables évolutions pratiques, les grandes lignes restent toujours juridiquement en vigueur.
En théorie, le pouvoir et la mission d'appliquer les lois échoient au gouvernement. Supposée collégiale et solidaire, cette instance est en principe dirigée par un personnage appelé Premier ministre. Depuis 1814, cette fonction constitutionnelle n'apparaissait pas sous ce nom.[1] Désormais, le manuel des Règles typographiques en usage à l'Imprimerie nationale, précise au contraire, que l'on doit écrire ce titre avec un grand P[2].
Mais chacun sait que tout ceci relève largement de la fiction.
Personne en France, quand M. Castex apparaît sur les écrans de télévision, n'imagine en lui le dirigeant du pays, à peine un honnête chef de bureau aux ordres du palais de l'Élysée.
De même, en théorie d'autre part, les lois sont discutées et votées par deux assemblées, les députés réunis en Assemblée nationale ayant le dernier mot en cas de désaccord avec les Sénateurs. Mais la pratique du régime, et le règlement des chambres, donne la part la plus importante aux initiatives gouvernementales.
Quant à la magistrature, qualifiée d'autorité, et non de pouvoir judiciaire, son indépendance reste toute relative.
Personne, lorsque s'exprime un ministre, quel qu'il soit, ne songe plus qu'il le fait en accord ou en concertation avec ses collègues. Et, d'ailleurs il s'écoule rarement une journée sans que l'un d'entre eux le contredise, le porte-parole du gouvernement ajoutant son grain de sel à la confusion.
On sait d'autant moins qui gouverne la France, qu'est apparue, ou plutôt que s'est développée, à la faveur de la crise sanitaire une instance plus mystérieuse : le Conseil dit de défense.
Inventé en 2009 par Nicolas Sarkozy, institué par un simple décret en date du 24 décembre 2009, le conseil de défense et de sécurité nationale avait initialement vocation à "définir les orientations en matière de programmation militaire, de dissuasion, de conduite des opérations extérieures, de planification des réponses aux crises majeures, de renseignement, de sécurité économique et énergétique, de programmation de sécurité intérieure concourant à la sécurité nationale et de lutte contre le terrorisme. Il en fixe les priorités".
Or, dédié aux crises, il n'a cessé d'élargir ses attributions, et surtout de se réunir d'année en année plus souvent. Au lendemain des attentats de 2015, il se réunit 10 fois cette année-là, puis 32 en 2016, et 42 en 2017. Sous le règne d'Emmanuel Macron, il a pris en 2020 le pas sur le conseil des ministres, qui le suit et ne sert plus qu'à entériner ses décisions.
Or sa composition et sa convocation restent à la discrétion du seul chef de l'État, et, plus inquiétant encore ses membres sont tenus au secret-défense quant à ses délibérations.
Tout ceci contrevient au texte et à l'esprit de la Constitution.
Dans son livre "28 ans de gaullisme" Jacques Soustelle dénonce le premier accroc intervenu en 1959, lorsque le maître du pouvoir s'affirma comme le dépositaire effectif du pouvoir exécutif, reléguant les gouvernements et leur chef, lui-même consentant au rang de collaborateurs. La même année, le parti gaulliste imagina le concept de pouvoir réservé. Depuis, la tendance s'est lourdement aggravée au fil des présidences, posant le problème dit de la cohabitation difficilement résolu en 1986.
Cet empiétement autoritaire déborde clairement aussi, cela va sans dire, sur le pouvoir législatif. Les parlementaires sont priés de s'aligner sur les décisions de l'exécutif. Ainsi, pour donner un exemple récent, un Dupond-Moretti, éminent juriste sans doute mais homme politique inexpérimenté, pouvait encore aller plus loin dans le cynisme ingénu. Au cours des débats de l'Assemblée Nationale du 18 février, il osait écarter l'idée-même d'une confrontation des points de vue par la formule "il ne saurait y avoir de concurrence politique". Le JO indique : Applaudissements sur les bancs du groupe LaREM. Autrement dit, pour le pouvoir actuel l'exécutif rédige la loi, au besoin en petit comité, et on ne peut que s'aligner.
JG Malliarakis
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Apostilles
[1] De 1814 à 1958, on parlait d'un président du Conseil. Il s'agissait, sous la troisième république, du personnage central, quoique la loi fondatrice de 1875 n'en ait pas prévu l'apparition. Serviteur inconditionnel du fondateur de la cinquième république Michel Debré, principal rédacteur de la loi constitutionnel entendait certainement ainsi rendre ses propres futures attributions qu'il exerça de 1959 à 1962, symboliquement plus solennelles. Il aimait à ce qu'on joue, pour lui, la Marche Consulaire.
[2] Edition 2002 page 83. À la même page, il est indiqué que le président de la République n'a droit qu'à un petit p.
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L'incapacité de la France à se doter d'une constitution stable et respectée explique peut-être son lent effacement de la scène mondiale.
Rédigé par : Jacques Peter | lundi 01 mar 2021 à 20:19
« Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l’insurrection est pour le peuple le plus sacré et le plus indispensable des devoirs ».Robespierre :
et on peut y rajouter
"Quand les peuples cessent d'estimer, ils cessent d'obéir."
Rivarol.
Rédigé par : Delphine | lundi 01 mar 2021 à 22:44
La Convention nationale inventa le système des comités, afin de faire traiter les sujets par de petits groupes de représentants de la Convention.
Actuellement, l'application de l'article 15 de la Constitution de 1958 (1) a été élargie à des " problématiques particulières " (2). Le chef de l'État réunit donc désormais quelques ministres, non élus, afin de délibérer et de décider secrètement.
Le même site de l'Élysée nous informe que ce comité est un " conseil des ministres restreint qui se réunit chaque semaine ".
Le processus de décision du gouvernement est ainsi concentré par un seul élu : le président de la République. Et le pouvoir législatif entérinera, si nécessaire, les décisions prises. Comme vous l'écrivez, tout ceci contrevient à la Constitution.
Nous ne sommes plus, dans ces conditions, dans un régime de démocratie. À chacun de réfléchir pour tenter de le qualifier.
(1)
Article 15 :
Le Président de la République est le chef des armées. Il préside les conseils et comités supérieurs de la Défense nationale.
(2)
https://www.elysee.fr/la-presidence/le-conseil-de-defense-et-de-securite-nationale
Rédigé par : Dominique | lundi 01 mar 2021 à 23:07
En 1958, de Gaulle se tailla une constitution sur mesure. Depuis les personnalités des présidents qui se sont succédé sont de moins en moins adaptées à cette fonction présidentielle. Macron en est LA caricature. Sans expérience étatique, sans charisme,ayant qu'un faible profil de premier de la classe, il ne peut être considéré comme de chef absolu de la nation. Par ailleurs,Mitterrand qui provoqua des élections législatives après sa victoire de 81, réussi à avoir une chambre à sa botte. Depuis, c'est tradition. Le résultat est qu'aujourd'hui on a un pouvoir centralisé sans tête.
Rédigé par : Laurent Worms | mardi 02 mar 2021 à 09:57
La Vème République est un régime à fondement totalitaire puisque dans la pratique, tout le pouvoir est entre les mains du Président sans véritable possibilité de le contrer quand bien même le Peuple est en désaccord. Le recours prévu au référendum est un leurre puisque qu'il ne peut avoir lieu que sur décision expresse du Président.
Tout cela pue la monarchie absolue de l'Ancien régime, le pouvoir héréditaire en moins.
On mesure là vraiment ô combien De Gaulle fut néfaste au pays.
"Il [Michel Debré] aimait à ce qu'on joue, pour lui, la Marche Consulaire"
J'ignorais son attrait pour cet hymne du Premier Empire, autrement dit du règne du tyran Napoléon Bonaparte, personnage le plus abject de l'Histoire de France, toutes époques confondues. Écœurant.
"Quand les peuples cessent d'estimer, ils cessent d'obéir."
Dans une démocratie digne de ce nom, le peuple n'a pas à obéir à une autorité suprême puisqu'il est souverain. Il doit en revanche respecter les lois établies aprouvées démocratiquement. Cela dit, que Rivarol soit l'auteur de ce propos n'est pas surprenant puisqu'il soutenait l'Ancien régime.
Rédigé par : RR | mardi 02 mar 2021 à 13:26
Comme d'habitude, on en apprend beaucoup avec ce billet.
Je souligne que cette dérive autoritaire est aussi à l'oeuvre aux Etats-Unis. Joe Biden, tout comme Donald Trump, a commencé son mandat en signant une épaisse pile de décrets présidentiels qui modifient de façon profonde les orientations du pays, sans avoir besoin de passer par le Congrès pour cela.
C'est d'autant plus étonnant, que rien dans la constitution américaine n'instaure ces décrets présidentiels.
Selon la célèbre déclaration de Barack Obama, "J'ai un stylo et un téléphone" -- il n'a pas ajouté "et je vous emmerde", mais on l'a distinctement entendu.
L'autoritarisme est tendance, en ce moment.
https://reason.com/2021/02/01/bidens-executive-orders-continue-the-presidencys-slide-toward-elective-monarchy/
Rédigé par : Robert Marchenoir | mercredi 03 mar 2021 à 00:25
"Joe Biden, tout comme Donald Trump, a commencé son mandat en signant une épaisse pile de décrets présidentiels qui modifient de façon profonde les orientations du pays, sans avoir besoin de passer par le Congrès pour cela."
Tout à fait.
J'avais écrit ici même que Donald Trump ne valait guère mieux que son successeur. Sur la question migratoire, on est loin de ce que certains en attendaient:
https://www.lefigaro.fr/international/frontiere-mexicaine-ou-en-est-le-mur-de-trump-20201002
En revanche, une surenchère sur la répression de l'avortement Y COMPRIS EN CAS DE VIOL via la nomination de juges fanatiques en la matière à la Cour suprême.
Tout comme pour les Le Pen toutes générations confondues, que certains se réclament de ce personnage est assez révélateur de la médiocrité de l'intelligence politique de nos contemporains.
Rédigé par : RR | mercredi 03 mar 2021 à 17:57
Le gouvernement de la France ressemble de plus en plus à ce qu'il était entre le 2/12/1851 et le 2/12/1852 ! Cela à commencé en 2007 avec la ratification du Traité de Lisbonne en violation du référendum de 2005 par Sarkozy (coupable en cela de la peine de mort pour Haute-Trahison soit bien plus qu'une petite année de prison qu'il ne fera pas de toute manière) et l'instauration d'une dictature bonapartiste d'extrême-centre qui manifestement se renforce avec Macron ! Pas de Législatives anticipées suite au mouvement des Gilets Jaunes contrairement à ce qu'avait fait De Gaulle en 6/1968 ! Pire même que Napoléon III qui n'avait pas peur du vote populaire avec de nombreux plébiscites. On penserait même que la France se rapprocherait de ce qu'est une république bananière ! Vis-à-vis de l'UE, elle n'est d'ailleurs guère plus que ça ! Zemmour rappelait hier qu'en 1962, l'Algérie avait un niveau de vie supérieur à la Corée du Sud, aujourd'hui, cette même Corée du Sud à un niveau de vie supérieur à la... France elle-même ! Comme nombre de pays du Tiers-Monde qu'est en train de devenir la France, plus le niveau de vie baisse, plus la dictature se renforce !
Rédigé par : Françoise de Savigny | mercredi 03 mar 2021 à 18:35
@ RR
"Une surenchère sur la répression de l'avortement Y COMPRIS EN CAS DE VIOL via la nomination de juges fanatiques en la matière à la Cour suprême."
La répression de l'avortement ? Une surenchère ? Des fanatiques ? De quoi parlez-vous ? Donald Trump a nommé des juges conservateurs à la Cour suprême, opposés pour des raisons religieuses au principe même de l'avortement.
Cela ne signifie nullement qu'ils vont, qu'ils veuillent ou qu'ils puissent abolir le droit à l'avortement aux Etats-Unis.
En quoi Donald Trump aurait-il réduit le droit à l'avortement ? Et en quoi serait-ce un mal ? Il y a beaucoup trop d'avortements aux Etats-Unis, tout comme en France.
De surcroît, qu'est-ce que c'est que cette histoire de viol ?
Rédigé par : Robert Marchenoir | jeudi 04 mar 2021 à 01:56
@ Robert Marchenoir
"Donald Trump a nommé des juges conservateurs à la Cour suprême, opposés pour des raisons religieuses au principe même de l'avortement."
De fait, ils y sont opposés y compris en cas de viol.
https://madame.lefigaro.fr/societe/au-texas-des-legislateurs-veulent-rendre-lavortement-passible-de-peine-de-mort-110419-164658
Il y a des extrémistes en ce domaine également en France; j'en ai croisé plus d'un qui sont hostiles à l'avortement quelque soient les circonstances (viol, détection d'un enfant trisomique,...).
Rédigé par : RR | jeudi 04 mar 2021 à 11:26
L'avortement n'a pas été autorisé par voie législative loi aux EUA. Il n'y a pas de droit à l'avortement. C'est la cour suprême fédérale qui a jugé, à l'occasion d'un procès ( Roe contre Wade), que la décision d'avorter est protégée par la constitution des EUA. Il s'agit selon l'arrêt tant d'un " droit individuel " qui est garanti par un article de la constitution américaine.
Une décision contraire pourrait donc à l'avenir, être prise par la même cour fédérale, et infirmer l'arrêt Roe contre Wade pris en 1973, puisqu'il s'agit d'une interprétation de la Constitution. Le débat public est resté depuis permanent, car les mouvements pro-vie sont nombreux et actifs. Il faudra un autre procès.
En attendant, les états de l'Union restent libres de légiférer ( ils ont chacun leur congrès), et l'avortement est pratiquement impossible dans les états dont les législateurs placent majoritairement la loi des hommes en dessous de la loi naturelle ( divine).
Ce qui est très différent de la légalisation de l'avortement en France, où une loi fut adoptée après un changement de majorités. Ce qui change, en pratique, beaucoup de choses.
Rédigé par : Dominique | jeudi 04 mar 2021 à 13:29
"En attendant, les états de l'Union restent libres de légiférer ( ils ont chacun leur congrès), et l'avortement est pratiquement impossible dans les états dont les législateurs placent majoritairement la loi des hommes en dessous de la loi naturelle ( divine)."
Le tout est de savoir ce qu'il en est du pratiquement, bref a t-on oui ou non le droit d'avorter en cas de viol ? Ayant je le redis croisé des extrémistes en France et sachant qu'ils sont souvent encore plus radicaux aux États-Unis (détraqués évangélistes), j'en doute.
Rédigé par : RR | vendredi 05 mar 2021 à 13:22
Imaginons un instant que la France soit dotée d'une constitution et d'institutions de type américain, et que chacune des régions dispose d'un pouvoir exéutif, avec un gouverneur, un pouvoir législatif avec une chambre et un sénat, et d'un pouvoir judiciaire avec une cour constitutionnelle.
Envisager une telle structure pour un régime de démocratie n'a rien d'utopique. L'Histoire à fait que les EUA naissait alors que mourait la France royale, et aujourd'hui des états américains comptent quelques millions d'habitants seulement. On peut aussi envisager un régime de démocratie de type suisse.
Hélas, la Révolution de 89 a détruit un régime de royauté qui était décentralisé et libéral, ( et supérieur au régime de démocratie, c'est du moins un point de vue que je suis parvenu à partager ) pour instaurer un régime jacobin, précurseur du bolchévisme. dont nous ne sortons pas. Il piétine la liberté, la responsabilité, et la propriété individuelles. Tous nos maux viennent de ce mauvais régime qui est, dans les faits, une dictature.
Alors, que l'on rétablisse un régime de royauté ou que l'on établisse un régime de type américain ou suisse, l'essentiel est, pour nous sauver, de rejeter ce régime jacobin qui détruit les Français.
Rédigé par : Dominique | vendredi 05 mar 2021 à 15:43
Les totalitarismes du siècle dernier (dictatures communistes, fascisme,...) sont des héritiers directs du Jacobinisme.
Il faut noter qu'à la différence du fascisme mussolinien du Ventennio, la Phalange de José Antonio Primo de Rivera (qualifiée par certains abusivement selon moi de fascisme espagnol), trahie puis vidée de toute substance par le dictateur immonde Franco, s'en est toujours démarquée prônant une sorte de démocratie organique (et républicaine) autour des regroupements naturels (familles, communes, syndicats).
Une Révolution dans la Tradition symbolisée par son beau drapeau frappé du joug et des flèches de la Tradition sur fond de couleurs rouge et noir de la Révolution:
https://www.youtube.com/watch?v=W3DW2-sE7Fc
(on notera également l'esthétique de l'insigne du mouvement arborée par cette jeune phalangiste)
Rédigé par : RR | dimanche 07 mar 2021 à 20:15
La lecture de " Une main cachée dirige " de Jacqus Bordiot avait éclairé brillament mes modestes connaissances politiques. Cet ouvrage fut une clé pour comprendre qu'un autre pouvoir est venu affronter les pouvoirs exécutif, législatif, et judiciaire, et qu'il est plus fort qu'eux. Il s'agit du mondialisme, en tant que force des très grands banquiers londoniens puis new-yorkais.
Je porte à votre attention un intéressant article du Vizegradpost qui va dans de ce sens. Il identifie expressément le CFR-Council or Foreign Relations établi aux EUA, qui prit le relai du Royal Institute of Foreign Affairs sur les affaires du monde. Voilà l'ennemi désigné en Europe, et cela me semble être un signe encourageant, puisque ce journal est l'organe de presse du Groupe de Vizegrad, et qu'il est édité en plusieurs langues dont la nôtre.
https://visegradpost.com/fr/2021/02/28/un-neocommunisme-made-in-davos/
Nos amis du Groupe de Vizegrad ont compris que le CFR est au centre des organisations privées et publiques internationales qui tissent la toile mondialiste. On ne pourra pas les accuser de complotisme, eux qui ont été, et sont régulièrement, victimes de complots mondialistes, et ouvertement de la part de Georges Soros ( un des 5.000 membres du CFR ), d'origine hongroise, avec son Open Society.
Rédigé par : Dominique | mercredi 17 mar 2021 à 10:07